Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PIED LOUBIER
MONSIEUR DOUX ANDRE

Numéro de dépôt :
1108251
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE DE PIED LOUBIER

Déposée le 19 mars 1979 par monsieur DOUX ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE PIED LOUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUX ANDRE domicilié(e) 27, route de Carpentras 84110 SABLET. - France.

La marque DOMAINE DE PIED LOUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE PIED LOUBIER est expirée depuis le 19 mars 1989.

DOUX ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE PIGEONNIER


MONSIEUR DOUX ANDRE - 27, route de Carpentras 84110 SABLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Vin